Séance du Conseil Municipal

Ordre du jour :

1. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Supérette, commune déléguée de La Pouëze : Conditions du bail commercial (+ assujettissement loyer à la TVA), cahier des charges de candidature et choix des membres du jury
2. VIE ECONOMIQUE – Tarifs 2024 des salles et du chauffage
3. VIE ECONOMIQUE – Tarifs
   1. Tarifs des photocopies
   2. Tarifs divers
   3. Tarifs cimetière »
4. VIE ASSOCIATIVE – Associations
   1. Subventions aux associations
   2. Mise à disposition gracieuse de la salle du Foyer d’Animation Rural (FAR) – Club des ainés « 
5. RESSOURCES HUMAINES – Règlement des astreintes d’exploitation
6. ENFANCE – Rappel pour les Toutes Petite Sections (TPS – enfants scolarisés ayant moins de 3 ans)
7. ENFANCE – Budget par enfant pour les écoles privées
8. ENFANCE – Convention avec l’Association Familles Rurales pour le remboursement des repas sur temps extra-scolaire
9. ENFANCE – Convention avec l’Association Familles Rurales pour la subvention pour l’accueil périscolaire
10. FINANCES – Travaux d’aménagement et de sécurisation de la Rue du 11 Novembre (RD 961) – Demande d’aide financière au Département au titre des amendes de police
11. FINANCES – COMPTES DE GESTION 2023 – Examen et vote
    1. Budget Principal
    2. Budget annexe du lotissement Les Chênes
    3. Budget annexe du lotissement La Carrée »
12. FINANCES – COMPTE ADMINISTRATIF 2023 – Examen et vote
    1. Budget principal
    2. Budget annexe lotissement les Chênes
    3. Budget annexe lotissement la Carrée
    4. Alter Public – Tableau des acquisitions et cessions foncières « 
13. FINANCES – BUDGET PRINCIPAL – Affectation des résultats
14. FINANCES – FISCALITE DIRECTE LOCALE – Votes des taux 2024
15. FINANCES – BUDGET PRIMITIF – Examen et Vote
    1. Budget principal
    2. Budget annexe Lotissement Les Chênes
    3. Budget annexe la Carrée
16. FINANCES – Fongibilité des crédits