Partager sur

Conseil Municipal

Séance du Conseil Municipal

  1. Accueil
  2. Agenda
  3. Séance du Conseil Municipal
  • 07 Nov
20h
Salle de la Mairie de Vern d'Anjou
  • Citoyenneté
  • Vie municipale
  1. Présentation de L’association « Les Energies Renouvelables dans le Haut Anjou Segréen » – Projet Eolien
  2. Présentation d’ALTER Public concernant les études de voirie impactant le quartier Villetalour à La Pouëze
  3. Salle de sports de la Pouëze – Validation de l’Avant Projet Sommaire (APS)
  4. Salle de sports de la Pouëze – Demande d’aide financière au Conseil Départemental
  5. FINANCES : Décision Modificative pour dette du bilan
  6. SIEML – Travaux de construction d’un poste de coffret prises situé Place des Halles à Vern d’Anjou
  7. SIEML – Convention pour l’étude de faisabilité bois pour l’école, la mairie, le logement – Commune déléguée de Gené
  8. Versement d’une participation au Syndicat Intercommunal de Maine-et-Loire pour les opérations d’extensions de l’éclairage public – Suite dépannage, remplacement projecteur H-400-2 Stade de football de Vern d’Anjou
  9. Modification des horaires de l’éclairage public 
  10. Groupement de commande: Vérifications périodiques des bâtiments
  11. Tarif pour travaux en régie et autres prestations
  12. Désaffectation des chemins ruraux :
    1. Chemin rural à La Robinaie, Brain-sur-Longuenée
    2. Chemin rural à L’Ouvardière, Brain-sur-Longuenée
    3. Chemin rural à La Quenouillère, Brain-sur-Longuenée
    4. Portion de chemin rural à Colombeau, Vern d’Anjou
    5. Portion de chemin rural à Bas Ruau, La Pouëze »

Décisions prises au titre des délégations:
– Compte-rendu des décisions prises par les élus
– Droit de préemption urbain »

En 1 clic

En un clic