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Conseil Municipal

Séance du Conseil Municipal

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  3. Séance du Conseil Municipal
  • 05 Fév
20h30
Salle de la Mairie de Vern d'Anjou
  • Citoyenneté
  • Vie municipale

Ordre du jour :

  1. Intervention de Baptiste MOCQUET (ALTER Public) en lien avec la présentation de la Demande d’aide financière au titre de la Dotation d’Équipement pour la dépollution et la mise en sécurité de la friche industrielle de la Zone de l’Avenir.
  2. FINANCES – Dépollution et mise en sécurité de la friche industrielle – Zone de l’Avenir, Vern d’Anjou – Demande d’aide financière au titre de la Dotation d’Équipements des Territoires Ruraux (DETR)
  3. FINANCES – Travaux d’aménagement et de sécurisation de la Rue du 11 Novembre (RD 961) – Demande d’aide financière au titre de la Dotation d’Équipements des Territoires Ruraux (DETR)
  4. FINANCES – Attribution des marchés : Gestion, Impression et distribution des supports de communication
  5. FINANCES – Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations M57
  6. Versement d’un fonds de concours au Syndicat Intercommunal d’Énergies de Maine-et-Loire (SIEML) pour les opérations de réparation du réseau de l’éclairage public
  7. Remplacement lampe n°H-305-2 au stade de football de La Pouëze
  8. Dégradation sur un véhicule de particulier par une décoration de Noël – Rue du commerce, Vern d’Anjou
  9. Renouvellement des adhésions aux associations et aux fondations
  10. ENFANCE – Demandes d’avance sur la participation communale des Organismes de Gestion des Écoles Catholiques (OGEC) et de l’Association Familles Rurales (AFR)
  11. Avenant n°1 au règlement d’utilisation des véhicules de service
  12. Désignation d’un représentant suppléant au SIEML
  13. Bilan de la concertation ZAeNR et arrêt des zones d’accélération
  14. Modification des conditions de la rétrocession de la bande de terrain située Rue de la Liberté à GENE – prise en charge des frais de bornage (suite délibération du 24 janvier 2022)
  15. Vente à la SCI LAAM INVEST de la parcelle B 3816 Route de Marans à Vern d’Anjou : modification des conditions de la vente approuvée suivant délibération du 4 juillet 2022
  16. Projets périscolaires GENE et LA POUEZE : validation du mandat d’étude ALTER Public (en attente d’un retour d’ALTER Public)
    Décisions prises au titre des délégations
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