Ordre du jour :
- ENFANCE – Avenant à la convention du Réseau d’Aides Spécialisées aux Eleves en Difficultés (RASED)
- ENFANCE – Modification des horaires d’ouverture des accueils périscolaires
- URBANISME – GENE – Lotissement Les Chênes 2 – Remboursement de caution de dégradation des bordures
- COMMUNICATION – Gestion, Impression et distribution des supports de communication – Avenant n°1 au marché
- SPORTS – Règlement intérieur – Salles de Sports de La Pouëze
- ASSOCIATIONS – Cyclos Marcheurs Vernois – Subvention exceptionnelle
- CCVHA – Convention bibliothèques et charte des bénévoles
- Pacte Financier et Fiscal
- FINANCES – Budget Principal 2024 – Admission en non-valeur
- FINANCES – Régularisation des écritures comptables – Amortissements des immobilisations
- ENVIRONNEMENT – Action en faveur des haies – Charte Sensibilis’Haies
- VOIRIE – CCVHA – Rétrocession de voiries
- VOIRIE – GENE – Voirie du Lotissement Les Chênes 2
Décisions prises au titre des délégations