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Conseil Municipal

Séance du Conseil Municipal

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  3. Séance du Conseil Municipal
  • 02 Oct
20h30
Salle de la Mairie de Vern d'Anjou
  • Citoyenneté
  • Vie municipale

Ordre du jour :

  1. Procès-verbal d’installation d’un nouveau conseiller municipal suite à une démission
  2. ALTER Public – Demande de garantie d’emprunt – « Quartier La Herse », Brain-sur-Longuenée 
  3. ALTER Public – Projet de modifications statutaires de la Société Publique Locale (SPL) ALTER Public relatif à l’objet social
  4. FINANCES : Adoption de la nomenclature budétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
  5. FINANCES – Prise en charge des frais de scolarité d’un alternant
  6. ENFANCE – Association Famille Rurale – Participation communale
  7. Communauté de Communes des Vallées du Haut-Anjou – Lancement de la concertation sur la définition des zones d’accélération des énergies renouvelables
  8. Communauté de Communes des Vallées du Haut-Anjou – Désignation de représentants aux commissions de la CCVHA
    Décisions prises au titre des délégations
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