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Conseil Municipal

Séance du Conseil Municipal

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  3. Séance du Conseil Municipal
  • 01 Juil
20h
Salle de la Mairie de Vern d'Anjou
  • Citoyenneté
  • Vie municipale

Ordre du jour :

  1. Intervention de l’Association Familles Rurales d’Erdre-en-Anjou
  2. LA POUEZE – Avenant convention Monsieur Fabien Bonsergent – Aire de décollage montgolfière
  3. LA POUEZE – Convention d’occupation précaire Adrien Porcher (suite résiliation Jérôme Guyot) – GAEC DE L’ERDRE
  4. BRAIN-SUR-LONGUENEE – Chemin rural la Robinaie – Mise à jour prix de cession de la portion de chemin rural suivant m² (annule et remplace DCM 2023)
  5. Gratuité de la piscine Les Dauphins – Sapeurs-Pompiers de la caserne de Vern d’Anjou
  6. Remboursement de dégradations sur le véhicule d’un particulier
  7. ENFANCE – Participation au Réseau d’Aide Spécialisée aux Enfants en Difficulté (RASED)
  8. ENFANCE – Décision globale pour demandes de participation communale pour les enfants scolarisés domiciliés hors commune
  9. Augmentation des tarifs de restauration scolaire et accueil périscolaire

Décisions prises par les élus au titre des délégations.

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