Ordre du jour :
- DEL/2025/075/ENFANCE/CAF/RENOUVELLEMENT/CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE
- DEL/2025/076/Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou dans le cadre d’un accord local
- DEL/2025/077/Remboursement partiel de la location de la salle communale de Gené suite à une panne d’équipement
- DEL/2025/078/SIEML/Versement d’un fond de concours pour les opérations de dépannages au réseau de l’éclairage public du 1er janvier au 28 février 2025
- DEL/2025/079/VERN D’ANJOU/RUE HENRI DUNANT/TRAVAUX DE REFECTION DE VOIRIE
- DEL/2025/080/ LIMITATION DE L’EXONERATION DE DEUX ANS EN FAVEUR DES CONSTRUCTIONS NOUVELLES A USAGE D’HABITATION
- DEL/2025/081/ ASSUJETISSEMENT DES LOGEMENTS VACANTS A LA TAXE D’HABITATION SUR LES RESIDENCES SECONDAIRES
- DEL/2025/082/CONVENTION TRIPARTITE DE GESTION, D’ENTRETIEN ET DE REMPLACEMENT DE LIGNES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A TRES HAUT DEBIT EN FIBRE OPTIQUE POUR
- L’AMENAGEMENT DU QUARTIER « LA HERSE » ENTRE ALTER PUBLIC, ANJOU FIBRE ET LA COMMUNE
- DEL/2025/083/ ECHANGE DE PARCELLES – SCI DES MIMOSAS (Garage citroen) – rue pasteur a vern d’anjou
- DEL/2025/084/ Principe de mise en vente du presbytère de Vern d’Anjou par agence immobilière
- DEL/2025/085/ASSOCIATIONS/ASSOCIATION SPORTVE ET CULTURELLE HERVE BAZIN/SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
- DEL/2025/086/ASSOCIATIONS/COMITE DES FETES DE VERN/SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
- Décisions prises au titre des délégations