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Les comptes-rendus et procès-verbaux

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Séance du Conseil Municipal

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu lundi 5 novembre 2021 à 20h30, au Restaurant Municipal

Les comptes-rendus du Conseil Municipal

Le procès-verbal (PV) :
Il a pour objet d’établir et de conserver les faits (discussions et interventions) et les décisions des séances du Conseil Municipal. Il est approuvé par les conseillers municipaux présents à la séance.

Le compte rendu (CR) :
Document plus succinct que le procès-verbal, il retrace les décisions prises par le Conseil Municipal sur les affaires inscrites à l’ordre du jour sans en détailler les débats. Il est affiché à la porte de la mairie sous 8 jours.

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