Comptes-rendus et procès-verbaux

Publié le 04/12/2017
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Prochaine séance du Conseil municipal :

Séance du Conseil Municipal lundi 6 juillet 2020, à 20h30 - Salle du Restaurant Scolaire de Vern d'Anjou

Compte-rendus et procès-verbaux

Le procès-verbal (PV) :

Il a pour objet d’établir et de conserver les faits (discussions et interventions) et les décisions des séances du Conseil municipal. Il est approuvé par les conseillers municipaux présents à la séance.

Le compte rendu (CR) :

Document plus succinct que le procès-verbal, il retrace les décisions prises par le Conseil municipal sur les affaires inscrites à l’ordre du jour sans en détailler les débats. Il est affiché à la porte de la mairie sous 8 jours.

 

Année 2020

Conseil Municipal du lundi 6 juillet 2020 : Compte Rendu - Procès Verbal
Conseil Municipal du lundi 15 juin 2020 : Compte Rendu - Procès Verbal
Conseil Municipal du lundi 28 mai 2020 : Procès Verbal
Conseil Municipal du lundi 6 mai 2020 (visioconférence) : Compte Rendu - Procès Verbal - Annexe
Conseil Municipal du lundi 9 mars 2020 : Compte Rendu - Procès Verbal
Conseil Municipal du lundi 3 février 2020 : Compte Rendu - Procès Verbal
Conseil Municipal du lundi 13 janvier 2020 : Compte Rendu - Procès Verbal

Année 2019

Conseil Municipal du mardi 17 décembre 2019 : Compte Rendu - Procès Verbal
Conseil Municipal du lundi 2 décembre 2019 : Compte Rendu - Procès Verbal
Conseil Municipal du lundi 4 novembre 2019 : Compte Rendu - Procès Verbal
Conseil Municipal du lundi 7 octobre 2019 : Compte Rendu - Procès Verbal 
Conseil Municipal du lundi 2 septembre 2019
: Compte Rendu - Procès Verbal 
Conseil Municipal du lundi 8 juillet 2019
: Compte Rendu - Procès Verbal 
Conseil Municipal du lundi 3 juin 2019
: Compte Rendu - Procès Verbal
Conseil Municipal du lundi 6 mai 2019 : Compte Rendu - Procès Verbal
Conseil Municipal du lundi 1er avril 2019 : Compte Rendu - Procès Verbal 
Conseil Municipal du lundi 4 mars 2019 : Compte Rendu - Procès Verbal
Conseil Municipal du lundi 4 février 2019 : Compte Rendu - Procès Verbal
Conseil Municipal du lundi 7 janvier 2019 : Compte Rendu - Procès Verbal

Année 2018

Conseil Municipal du lundi 3 décembre 2018 : Compte Rendu - Procès Verbal
Conseil Municipal du lundi 5 novembre 2018 : Compte Rendu - Procès Verbal
Conseil Municipal du lundi 8 octobre 2018 : Compte Rendu - Procès Verbal
Conseil Municipal du lundi 3 septembre 2018 : Compte Rendu - Procès Verbal
Conseil Municipal du lundi 2 juillet 2018 : Compte Rendu - Procès Verbal
Conseil Municipal du lundi 11 juin 2018 : Compte Rendu - Procès Verbal
Conseil Municipal du lundi 14 mai 2018 : Compte Rendu - Procès Verbal
Conseil Municipal du lundi 9 avril 2018 : Compte Rendu - Procès Verbal
Conseil Municipal du lundi 5 mars 2018 : Compte Rendu - Procès Verbal
Conseil Municipal du lundi 5 février 2018 : Compte Rendu - Procès Verbal
Conseil Municipal du lundi 8 janvier 2018 : Compte Rendu - Procès-Verbal

Année 2017

Conseil Municipal du lundi 4 décembre 2017 : Compte Rendu - Procès-Verbal
Conseil Municipal du lundi 6 novembre 2017 : Compte Rendu - Procès-Verbal
Conseil Municipal du lundi 2 octobre 2017 : Compte Rendu - Procès-Verbal
Conseil Municipal du lundi 4 septembre 2017 : Compte Rendu - Procès-Verbal
Conseil Municipal du lundi 3 juillet 2017 : Compte Rendu - Procès-Verbal
Conseil Municipal du lundi 12 juin 2017 : Compte Rendu - Procès-Verbal
Conseil Municipal du lundi 2 mai 2017 : Compte Rendu - Procès-Verbal
Conseil Municipal du lundi 10 avril 2017 : Compte Rendu - Procès-Verbal
Conseil Municipal du lundi 6 mars 2017 : Compte Rendu - Procès-Verbal
Conseil Municipal du lundi 6 février 2017 : Compte Rendu - Procès-Verbal
Conseil Municipal du lundi 9 janvier 2017 : Compte Rendu - Procès-Verbal

Année 2016

Conseil Municipal du lundi 5 décembre 2016 : Compte Rendu - Procès-Verbal
Conseil Municipal du lundi 7 novembre 2016 : Compte Rendu - Procès-Verbal
Conseil Municipal du lundi 26 septembre 2016 : Compte Rendu - Procès-Verbal
Conseil Municipal du lundi 5 septembre 2016 : Compte Rendu - Procès-Verbal
Conseil Municipal du lundi 5 juillet 2016 : Compte Rendu - Procès-Verbal
Conseil Municipal du lundi 6 juin 2016 : Compte Rendu - Procès-Verbal
Conseil Municipal du lundi 9 mai 2016 : Compte Rendu - Procès-Verbal
Conseil Municipal du lundi 11 avril 2016 : Compte Rendu - Procès-Verbal
Conseil Municipal du lundi 22 février 2016 : Compte Rendu - Procès-Verbal
Conseil Municipal du lundi 1er février 2016 : Compte Rendu - Procès-Verbal
Conseil Municipal du lundi 18 janvier 2016 : Compte Rendu - Procès-Verbal

Année 2015

Conseil Municipal du lundi 28 décembre 2015 : Compte Rendu - Procès-Verbal