Ordre du jour :
- DEL/2026/076/Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
- DEL/2026/077/Désignation d’un référent sécurité routière
- DEL/2026/078/Associations/ Les Dauphins Vernois/ Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’organisation du championnat de France estival de natation
- DEL/2026/079/Finances/Budget principal 2026/ Créance Eteinte
- DEL/2026/080/Résiliation du bail détenu par le GAEC des Emeraudes représenté par M. COLINEAU/ Demande de contrat de location par M. SONDEREGGER, son repreneur
- DEL/2026/081/Brain-sur-Longuenée/Boulangerie Pâtisserie BOURGEAU/ Transfert de la convention de la machine à pain
- DEL/2026/082/Résidence du Lac à Vern d’Anjou/ Régularisation foncière et échanges de terrains en vue de la réfection de la voirie
- DEL/2026/083/Cession du presbytère et de son annexe à Vern d’Anjou/ Régularisation de la délibération n° DEL/2026/007 et actualisation de l’assiette foncière de la vente
- DEL/2026/084/La Pouëze/ Cession de l’étang de La Chenardière issu de la succession vacante LHERBETTE
- DEL/2026/085/Enfance/ Approbation du Projet Educatif Communal
- DEL/2026/086/Enfance/ Approbation des nouvelles tranches de quotient familial
- DEL/2026/087/Enfance/Approbation tarifs/ Harmonisation des tarifs du temps méridien pour la période 2026-2031
- DEL/2026/088/Enfance/ Approbation des tarifs des accueils périscolaires
- DEL/2026/089/Enfance/ Facturation des repas des intervenants et des personnels de l’éducation nationale/ Tarif
- DEL/2026/090/Voirie/ Travaux Rue du 11 Novembre à Vern d’Anjou/ Avenant n°2/Entreprise SAUVAGER TP
- DEL/2026/091/Mise à disposition/Piscine communale « Les Dauphins »/Club de natation « Segré Natation »