Ordre du jour :
- DEL/2026/054/Approbation des comptes rendus d’activités des projets d’urbanisation sur Erdre-en-Anjou – Quartier Le Vigneau, commune déléguée de Vern d’Anjou
- DEL/2026/055/Approbation des comptes rendus d’activités des projets d’urbanisation sur Erdre-en-Anjou – Quartier Villetalour, commune déléguée de La Pouëze
- DEL/2026/056/Approbation des comptes rendus d’activités des projets d’urbanisation sur Erdre-en-Anjou – Quartier Les Gléniaux, commune déléguée de Vern d’Anjou
- DEL/2026/057/Alter Public – Avenant n° 1 au traité de concession – ZAC des Gléniaux, commune déléguée de Vern d’Anjou
- DEL/2026/058/Approbation des comptes rendus d’activités des projets d’urbanisation sur Erdre-en-Anjou – Quartier La Herse, commune déléguée de Brain-sur-Longuenée »
- DEL/2026/059/La Pouëze – Signature d’un contrat de bail avec Phoenix France Infrastructures, d’un montant de 5 000 € par an, pour l’implantation d’un pylône de radiotéléphonie mobile sur la parcelle au Lieu-dit Col Pendu, à ERDRE-EN-ANJOU et cadastrée 243 AI 3
- DEL/2026/060/Dénomination Impasse des Promeneurs – Lotissement Prieure à Vern d’Anjou
- DEL/2026/061/Finances – Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) – Avenant à la convention-cadre du 24 juin 2021
- DEL/2026/062/Formation des élus/Fixation des crédits affectés
- DEL/2026/063/Finances/CNI-PASSEPORTS/Remboursement timbres fiscaux
- DEL/2026/064/Associations/Comité des fêtes de Vern d’Anjou/Subvention exceptionnelle
- DEL/2026/065/Associations/Comité des fêtes de Vern d’Anjou/Subvention exceptionnelle
- DEL/2026/066/Associations/Subvention exceptionnelle école Hervé Bazin de Vern d’Anjou commune déléguée d’Erdre-en-Anjou aux championnats scolaires de France d’Echecs
- DEL/2026/067/Mise à disposition gracieuse de la salle de sport de la Villenière à La Pouëze – Générations Mouvement
- DEL/2026/068/Communication/ Collaboration OxygèneRadio
- DEL/2026/069/Commission communale des impôts directs (CCID) – Liste des noms en vue de la nomination des membres
- DEL/2026/070/Communauté de Communes des Vallées du Haut-Anjou/Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées/Désignation des représentants
- DEL/2026/071/Communauté de Communes des Vallées du Haut-Anjou/Commission Développement économique, agricole et touristique/Désignation des représentants
- DEL/2026/072/Communauté de Communes des Vallées du Haut-Anjou/Commission Mutualisation/Désignation des représentants
- DEL/2026/073/Communauté de Communes des Vallées du Haut-Anjou/Pacte de gouvernance
- DEL/2026/074/Mise à disposition gratuite d’un emplacement de camping au profit du maître-nageur saisonnier
- DEL/2026/075/Mise à disposition de places gratuites pour la piscine Les Dauphins pour les élèves de CM2 du Conseil Municipal des Enfants