Ordre du jour :
- DEL/2025/122/FINANCES-BUDGET PRINCIPAL 2026 – ENGAGEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET
- DEL/2025/123/FINANCES-Subvention exceptionnel sur le Budget Annexe
- DEL/2025/124/FINANCES-BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DES CHENES ANNEE 2025- DECISION MODIFICATIVE N°1
- DEL/2025/125/Finances – Budget Principal 2025 – Décision modificative n°1
- DEL/2025/126/Remboursement dépenses d’un particulier suite à un sinistre sur son véhicule
- DEL/2025/127/Sinistre/Chute d’arbre/Prise en charge et remboursement dépenses d’un particulier
- DEL/2025/128/Demande de subvention/Aménagement maison du chevalement
- DEL/2025/129/Demande de subvention/Région des Pays de la Loire/Accessibilité-Sécurité/Arrêt de bus/La Pouëze
- DEL/2025/130/Agrandissement structure enfance périscolaire et extrascolaire – Demande de subvention auprès de la CAF
- DEL/2025/131/Mise en conformité de la structure enfance périscolaire de Brain sur Longuenée– Demande de subvention auprès de la CAF
- DEL/2025/132/Enfance/Extension et réhabilitation des bâtiments périscolaires, ALSH et de restauration scolaire/Demande de subvention/ DETR 2026″
- DEL/2025/133/Convention d’adhésion au groupement de commandes “ENT e-primo”
- DEL/2025/134/Prolongation de la convention avec la Chambre d’Agriculture pour la promotion des produits locaux et la lutte contre le gaspillage alimentaire dans la restauration
- DEL/2025/135/Ouverture des commerces les dimanches pour l’année 2026
- DEL/2025/136/Gené/Machine à pain/Convention boulangerie « Les enfants du coin »
- DEL/2025/137/La Pouëze/Convention de partenariat/Maison de l’Europe Angers & Maine-et-Loire
- DEL/2025/138/Conventionnement avec le département pour accès ZAC La Herse depuis D101, commune déléguée de Brain sur Longuenée
- DEL/2025/139/MELDOMYS_PROPRIETE MARCILLE 6-8 RUE DU COMMERCE VERN D’ANJOU – INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES ADEME
- DEL/2025/140/CCVHA /Avis sur le Plan de Mobilité Simplifié
- DEL/2025/141/Permis BELENOS/Délibération du 6 mai 2024/Suspension de l’avis favorable donné
- DEL/2025/142/Avis concernant l’installation d’un parc d’éoliennes à LONGUENÉE-EN-ANJOU et à GREZ-NEUVILLE
- DEL/2025/143/SIEML – Maintenance préventive et d’exploitation du réseau d’éclairage public 2025
- DEL/2025/144/SIEML – Versement d’un fond de concours pour les opérations de Rénovation de l’éclairage public
- DEL/2025/145/SIEML – Versement d’un fond de concours pour les opérations de dépannages au réseau de l’éclairage public du 1er septembre 2024 au 31 août 2025
- Décisions prises au titre des délégations