Ordre du jour :
- DEL/2025/088/Enfance/Participation au Réseau d’Aide Spécialisée aux Enfants en Difficulté (RASED)
- DEL/2025/089/Enfance/Remboursement à l’Association des Parents d’Élèves (APE) de l’école Anne Frank – Participation communale au voyage scolaire
- DEL/2025/090/Enfance/Remboursement des frais de scolarité pour un enfant domicilié dans la commune et scolarisé dans un établissement privé adapté pour raisons médicales/Années scolaires 2023-2024 et 2024-2025
- DEL/2025/091/Enfance/ Mise en conformité des locaux périscolaires de Brain-sur-Longuenée et de La Pouëze/Validation des Avant-Projets Définitifs (APD) et autorisation donnée à ALTER de lancer les marchés et les travaux
- DEL_2025_092_ALTER Public Zone de l’Avenir (ex SAITS-BATIROC) – Avenant n° 1 mandat d’études
- DEL/2025/093/La Pouëze/Acquisition propriété 33 La Butte et Etang la Chenardière dépendant de la succession vacante LHERBETTE
- DEL/2025/094/CESSION DU PRESBYTERE VERN D’ANJOU – EXAMEN DE DEUX OFFRES D’ACHAT REÇUES PAR L’INTERMEDIAIRE DE L’AGENCE PATRICE BESSE
- DEL/2025/095/Vern d’Anjou/Erdre-Biogaz/Cession du terrain pour la création de l’unité de méthanisation
- DEL/2025/096/RACCORDEMENT D’UN PRODUCTEUR PHOTOVOLTAIQUE – GAEC
DES 2 COLLINES – LA MORLAIE VERN D’ANJOU - DEL/2025/097/ZAC LA HERSE – BRAIN-SUR-LONGUENEE : PRIX DE VENTE DES LOTS
- DEL/2025/098/INSTAURATION DE LA TAXE SUR LES FRICHES
- DEL/2025/099/DENOMINATION IMPASSE DES AULNES – ZA DES PEUPLIERS – LA POUEZE
- DEL/2025/100/Vern d’Anjou/Rue du 11 Novembre/Voirie/Aménagement et sécurisation/Attribution marché de démolition du bâtiment/Lancement de la consultation des entreprises pour la voire
- DEL/2025/ 101/VERN D’ANJOU/RD770/CHEMIN PIETONNIER
- DEL/2025/102/LP/SIEML – Versement d’un fond de concours pour la mise en valeur du site du Chevalement, ajout de marche forcée avec Clé pour fonctionnement de l’éclairage de la fosse
- DEL/2025/103/Approbation d’une convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Association Familles Rurales d’Erdre-en-Anjou
- DEL/2025/104/Mise à disposition de bâtiments communaux à l’association Familles Rurales d’Erdre-en-Anjou
- DEL/2025/105/Adhésion de la commune à l’association « Les Amis de la Gendarmerie »
- DEL/2025/106/Caisse d’Allocations Familiales / Convention d’habilitation pour la conservation des aides au logement en cas d’habitat indigne
- DEL/2025/107/Caisse d’Allocations Familiales / Lutte contre l’habitat dégradé/Convention de partenariat/ Visite et diagnostic des logements
- DEL/2025/108/Prolongation du bail relatif à l’occupation du château de la Villenière par le bailleur social MELDOMYS pour des logements sociaux
- DEL/2025/109/Autorisation d’engager un avocat pour la défense des intérêts de la commune
- DEL/2025/110/Enfance/Association Familles Rurales d’Erdre-en-Anjou – Participation communale
- Décisions prises au titre des délégations