Séances du Conseil municipal

Publié le 04/12/2017
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Le prochain Conseil Municipal aura lieu le 8 janvier 2018 à 20h30 au Restaurant Municipal de Vern d’Anjou, 3 rue de l’Étang.


Ordre du jour :


1.    « « Justifications de l'aménagement du lotissement
Les chênes (2ème tranche) hors parties urbanisées sur la commune déléguée de Gené »

2.    Dérogation à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques.

3.    Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou - Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des transferts des charges (CLETC).

4.    Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou - Compétence accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) - Mise à disposition de la maison pour tous.

5.    Contrat de régie publicitaire pour financer un véhicule.

6.    Lotissement le vigneau - convention avec Antargaz-Finagaz pour le stockage du réservoir sur une parcelle communale.

7.    « Plan Local d'Urbanisme de Grez Neuville.
Modification n° 2 »

8.    « Travaux salle communale de Brain-sur-Longuenée.
Avenants ».

9.    « Travaux école Hervé Bazin  - Attribution marche.
Maitrise d'œuvre ».

10.    Budget principal - décision modificative n° 3.

11.    Budget lotissement artisanal « les peupliers ».

12.    Délégations au Maire.

RESTAURANT MUNICIPAL
3 rue de l'Étang
Vern d'Anjou
49220 ERDRE-EN-ANJOU